Marque renouvelée - Marque en vigueur

FACETTES
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION VITICOLE CHAMPAGNE HERBERT BEAUFORT ET FILS, société civile

Numéro de dépôt :
97691510
Date de dépôt :
11/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2027

Présentation de la marque FACETTES

Déposée le 11 août 1997 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION VITICOLE CHAMPAGNE HERBERT BEAUFORT ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FACETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-38 du 19 septembre 1997.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION VITICOLE CHAMPAGNE HERBERT BEAUFORT ET FILS domicilié(e) 32 rue de Tours - 51150 - BOUZY - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 041 103 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Mme TERTRAIS Marion domicilié(e) 11 RUE SAINT GEORGES - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque FACETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97691510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FACETTES arrivera à expiration en date du 11 août 2027.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION VITICOLE CHAMPAGNE HERBERT BEAUFORT ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CADET - BON Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée. , CUVEE DU MELOMANE , De la Commanderie , LIEBART - REGNIER , Aubry de Humbert , SABLE , DEJOUY , AUBRY Ivoire ébène , DOUCE NUIT , HERBERT BEAUFORT HB BOUZY GRAND CRU


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION VITICOLE CHAMPAGNE HERBERT BEAUFORT ET FILS, société civile - 32 rue de Tours - 51150 - BOUZY - France - SIREN 315041103


NONY, Mme TERTRAIS Marion - 11 RUE SAINT GEORGES - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 29 mai 2007 n°2342298 - Publication au BOPI 2007-05-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-04

Publication - Publication le 19 sept. 1997 au BOPI 1997-38

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2017 n°2645846 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-04-10

Boissons alcooliques à l'exception des bières